MODIFICATION NUMERO 2,
2023
Disponible ICI Modification N°2 , 2023
Le PLU est disponible en cliquant ICI
Pour information, les documents les plus consultés sont 4.2 (Plan) et 4.3 (Règlement).
Projet de modification du PLU
Le rapport d'enquête publique est disponible au format papier à l'accueil de la mairie.
Il est consultable en ligne en cliquant sur les liens suivants :
Le contenu du PLU :
1 Rapport de présentation
Rapport 02-03-2017
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3 Orientations d’Aménagement (2 documents - OAP Plan et OAP)
4.1 Partie graphique : zones, prescriptions
4.2 Partie graphique : zones, indications
4.3 Partie écrite
5 Anne
5.1 Plan des servitudes d’utilité publique
5.2 Liste des servitudes d’utilité publique
5.3 Plan de Prévention des Risques Inondation de l’Ozon (PPRI) , 4 documents
5.5 Itinéraires randonnées et VTT
5.6 Liste des lotissements de plus de 10 ans dont le règlement a été maintenu
5.7 Notice
5.8 Schéma du réseau pluvial et zonage d’assainissement, volet pluvial
5.9 Schéma du réseau d’alimentation en eau potable (AEP)
+ 5 arrêtés, 3 délibérations, la carte des aléas, le Plan RTE et le plan SEDI des réseaux HTA et BT
L’urbanisme intervient dans les domaines suivants :
Le droit des sols et l'urbanisme réglementaire :
La planification urbaine :
Le foncier :
Le classement des voies privées dans le domaine public communautaire.
Les déplacements urbains et notamment les transports publics :
La gestion administrative des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
Vos démarches
France Services
Urbanisme
Cimetière
Transports
Environnement
Assistantes Maternelles
Plan Communal de Sauvegarde
Permanence Urbanisme lundis de 16h à 18h sans rendez-vous.
Vous pouvez également rencontrer Mme Geneviève BEGOUEN-DEMEAUX , Adjointe à l'urbanisme, en dehors de ce créneau mais uniquement sur rendez-vous.
N'hésiter pas à lui formuler vos demandes par mail: rf/nicnelav-eiriam//emsinabru
Vous pouvez déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme ICI
Après avoir cliqué sur le lien, vous devrez créer votre compte ou y accéder.
Arrivé sur le guichet unique, laissez-vous guider pour déposer votre demande.